Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIMES
Numéro de dépôt :
934188
Date de dépôt :
01/10/1975
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SIMES
Déposée le 1 octobre 1975 par Siphar auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SIMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 934188.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque SIMES est expirée depuis le 1 octobre 1985.
Siphar a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-481