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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIPEFEL
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LES BARQUISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BARQUISES
SIPEFEL Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
95568727
Date de dépôt :
20/04/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/04/2005

Présentation de la marque LES BARQUISES

Déposée le 20 avril 1995 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SIPEFEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BARQUISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-22 du 2 juin 1995.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SIPEFEL domicilié(e) Place du Marché, 35350 SAINT MELOIR DES ONDES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude BOIVIN - France.

La marque LES BARQUISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95568727.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BARQUISES est expirée depuis le 20 avril 2005.

SIPEFEL a également déposé les autres marques suivantes : COEUR DE CHOU-FLEUR


SIPEFEL Société Coopérative Agricole - Place du Marché, 35350 SAINT MELOIR DES ONDES - France


Claude BOIVIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-08

Publication - Publication le 2 juin 1995 au BOPI 1995-22

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés, ni transformés, graines (semences); animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt