Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIPEC
Numéro de dépôt :
1636092
Date de dépôt :
28/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2000
Présentation de la marque SIPEC
Déposée le 28 décembre 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIPEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIPEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1636092.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPEC est expirée depuis le 28 décembre 2000.
SIPEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23