Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIPEA
/
SIPEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIPEA
SIPEA, EURL

Numéro de dépôt :
3802813
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/02/2021
SIPEA de SIPEA

Présentation de la marque SIPEA

Déposée par voie électronique le 2 février 2011 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIPEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIPEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SIPEA domicilié(e) 12 Le Notre - 38100 - Grenoble - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 011 008 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPEA domicilié(e) 12 Le Notre - 38100 - Grenoble - France.

La marque SIPEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPEA est expirée depuis le 2 février 2021.

SIPEA a également déposé les autres marques suivantes : Sipea


SIPEA, EURL - 12 Le Notre - 38100 - Grenoble - France - SIREN 488011008


SIPEA - 12 Le Notre - 38100 - Grenoble - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.