Déposée le 24 février 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VTT PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-13 du 1 avril 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPE domicilié(e) 48/50 Boulevard Sénard - 92210 - ST CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 765 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIPE domicilié(e) 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France.
La marque VTT PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPE, Sarl - 48/50 Boulevard Sénard - 92210 - ST CLOUD - France - SIREN 304765191
SIPE - 48/50 Bd Sénard - 92210 - ST CLOUD - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-30
Inscription le 16 novembre 2005 - Transmission totale de propriété n°422388 - Publication au BOPI 2005-11-16
Publication - Publication le 1 avr. 2005 au BOPI 2005-13
Renouvellement sans limitation le 11 mars 2015 n°2581083 - Publication le 17 juil. 2015 au BOPI 2015-03-11
Inscription le 19 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708250 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-19
Produits de l'imprimerie : imprimés – journaux – périodiques – magazines – revues – livres – papiers – cartons – articles pour reliures – photographies – papeteries – adhésifs (matériel autocollant pour la papeterie et le ménage) caractère d'imprimerie – matériel pour artiste (pinceaux – machine à écrire et articles de bureau) « à l'exception de meubles » matériel d'instruction et d'enseignement « à l'exception des appareils » sacs – sachets d'emballage en papier – films et feuilles d'emballage en matière plastique. Télécommunication, agence de presse et d'information – communication par terminaux d'ordinateur. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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