Déposée le 3 juin 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VELO PASSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPE domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 765 191 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIPE, Michel HONNELL domicilié(e) 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France.
La marque VELO PASSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421361.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPE, SARL - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France - SIREN 304765191
SIPE, Michel HONNELL - 48/50 bd Senard - 92210 - SAINT CLOUD - France
Renouvellement sans limitation le 2 mai 2002 n°2220319 - Publication au BOPI 2002-05-02
Inscription le 19 juin 1997 - Transmission totale de propriété n°238914 - Publication au BOPI 1997-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2012 n°2495409 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-28
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie et notamment journaux, périodiques, livres, magazines, feuilles d'informations ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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