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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP
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OGIVAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

OGIVAL
SIPCAM-PHYTEUROP S.A.

Numéro de dépôt :
3248724
Date de dépôt :
29/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OGIVAL de SIPCAM-PHYTEUROP

Présentation de la marque OGIVAL

Déposée le 29 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OGIVAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP domicilié(e) COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPCAM-PHYTEUROP S.A. domicilié(e) COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

SIPCAM-PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes : STADIUM , MUSIC , ARBORON , DISCOURS , PARNASS , COPAZIME , COPLINUR , FERMAX , VILPROP , HERISSON


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France - SIREN 666580352


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France


Inscription le 28 juin 2004 - Rejet total n°395511 - Publication au BOPI 2004-06-28

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Préparation pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.