Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HERISSON
SIPCAM-PHYTEUROP S.A.

Numéro de dépôt :
99769572
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/01/2009

Présentation de la marque HERISSON

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-09 du 26 février 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP domicilié(e) COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace, 92531 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - France.

La marque HERISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99769572.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERISSON est expirée depuis le 12 janvier 2009.

SIPCAM-PHYTEUROP a également déposé les autres marques suivantes : STADIUM , MUSIC , ARBORON , DISCOURS , PARNASS , COPAZIME , COPLINUR , FERMAX , VILPROP , FLEURET


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - COURCELLOR 2, 35, rue d'Alsace, 92531 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 666580352


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-29

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423626 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 26 févr. 1999 au BOPI 1999-09

Fongicides, herbicides, insecticides Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.