Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ARBORON
SIPCAM PHYTEUROP (société anonyme)
Numéro de dépôt :
3244923
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ARBORON
Déposée le 10 septembre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIPCAM PHYTEUROP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ARBORON »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPCAM PHYTEUROP domicilié(e) Courcellor 2, 35 rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS PERRET - 92531 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPCAM PHYTEUROP (société anonyme) - Courcellor 2, 35 rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS PERRET - 92531 - France - SIREN 666580352
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158, rue de l'Université,75007 PARIS - 75007 - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Rejet total n°404133 - Publication au BOPI 2004-12-14
Publication - Publication le 17 oct. 2003 au BOPI 2003-42
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; insecticides ; pesticides ; produits anticryptogamiques.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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