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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP COURCELLOR 2
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COPNEBE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPNEBE
SIPCAM-PHYTEUROP S.A. COURCELLOR 2

Numéro de dépôt :
3252844
Date de dépôt :
16/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2013
COPNEBE de SIPCAM-PHYTEUROP COURCELLOR 2

Présentation de la marque COPNEBE

Déposée le 16 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP COURCELLOR 2 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COPNEBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-48 du 28 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPCAM-PHYTEUROP COURCELLOR 2 domicilié(e) 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France et immatriculée sous le numéro RCS 666 580 352 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPCAM-PHYTEUROP S.A. COURCELLOR 2 domicilié(e) 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France.

La marque COPNEBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3252844.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPNEBE est expirée depuis le 16 octobre 2013.

SIPCAM-PHYTEUROP COURCELLOR 2 a également déposé les autres marques suivantes : COPCARB , COPFURAN


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. COURCELLOR 2 - 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France - SIREN 666580352


SIPCAM-PHYTEUROP S.A. COURCELLOR 2 - 35, rue d'Alsace,92531 LEVALLOIS-PERRET - 92531 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-14

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de dénomination n°423626 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 13 février 2008 - Changement d'adresse n°468764 - Publication au BOPI 2008-02-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48

Préparation pour détruire les animaux nuisibles, fongicides, herbicides. Produits chimiques destinés à l'Agriculture, l'Horticulture et la Sylviculture.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.