SIPCA - Concevoir, Animer et Evaluer une Action de Formation : Former des Adultes (FA)
Présentation de la marque SIPCA - Concevoir, Animer et Evaluer une Action de Formation : Former des Adultes (FA)
Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIPCA - Concevoir, Animer et Evaluer une Action de Formation : Former des Adultes (FA) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIPCA - Concevoir, Animer et Evaluer une Action de Formation : Former des Adultes (FA) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351844.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPCA - Concevoir, Animer et Evaluer une Action de Formation : Former des Adultes (FA) arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.
SIPCA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34
Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792549 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11