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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPCA
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SIPCA - Assistant de Formation en Organisme
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SIPCA - Assistant de Formation en Organisme
SIPCA, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4351847
Date de dépôt :
04/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2027
SIPCA - Assistant de Formation en Organisme de SIPCA

Présentation de la marque SIPCA - Assistant de Formation en Organisme

Déposée par voie électronique le 4 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SIPCA - Assistant de Formation en Organisme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPCA domicilié(e) 20 Rue d'Issy - 92100 - Boulogne-Billancourt - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Aurélie, LEVREL domicilié(e) 32 rue Bernard Buffet Cabinet Ligneul - 75017 - PARIS - France.

La marque SIPCA - Assistant de Formation en Organisme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351847.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIPCA - Assistant de Formation en Organisme arrivera à expiration en date du 4 avril 2027.

SIPCA a également déposé les autres marques suivantes : SIPCA - Concevoir, Animer et Evaluer une Action de Formation : Former des Adultes (FA) , SIPCA - Former en Environnement Digital : FED , SIPCA INSTITUT DE FORMATION DES FORMATEURS CONSULTANTS , I2FC INSTITUT FORMATEURS CONSULTANTS , SIPCA - Formateur(trice) - Consultant(e)


SIPCA, Société par Actions Simplifiée - 20 Rue d'Issy - 92100 - Boulogne-Billancourt - France


Aurélie, LEVREL - 32 rue Bernard Buffet Cabinet Ligneul - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 11 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792549 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-11

Appareils et instruments pour l'enseignement ;

Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;

Éducation ; formation ;

Logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; stockage électronique de données.