Marque enregistrée - Marque en vigueur

PEINTURES SILVER
SIPC, SAS

Numéro de dépôt :
4226018
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
PEINTURES SILVER de SIPC

Présentation de la marque PEINTURES SILVER

Déposée le 16 novembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PEINTURES SILVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 58 Avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC, M. LEDRU loic domicilié(e) 58 Avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque PEINTURES SILVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEINTURES SILVER arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC, SAS - 58 Avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 542071626


SIPC, M. LEDRU loic - 58 Avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Inscription le 22 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702725 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Vernis, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois.