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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC
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Pats
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pats
SIPC, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3723730
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/03/2020
Pats de SIPC

Présentation de la marque Pats

Déposée le 22 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pats » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 58 AVENUE AMPERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC domicilié(e) 58 AVENUE AMPERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque Pats a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3723730.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pats est expirée depuis le 22 mars 2020.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC, S.A.S. - 58 AVENUE AMPERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France - SIREN 542071626


SIPC - 58 AVENUE AMPERE - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement avec modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; enduits (peintures).