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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC
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PAT'S DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAT'S DECO
SIPC, SAS

Numéro de dépôt :
3855861
Date de dépôt :
01/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2021
PAT\'S DECO de SIPC

Présentation de la marque PAT'S DECO

Déposée le 1 septembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAT'S DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 58 avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC domicilié(e) 58 avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France.

La marque PAT'S DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAT'S DECO est expirée depuis le 1 septembre 2021.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC, SAS - 58 avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


SIPC - 58 avenue Ampère - 45800 - SAINT JEAN DE BRAYE - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 22 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702725 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;

Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; affiches ; albums ; cartes ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis).