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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC
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PAT'S DECO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAT'S DECO
SIPC, SAS

Numéro de dépôt :
1691046
Date de dépôt :
03/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/09/2021
PAT\'S DECO de SIPC

Présentation de la marque PAT'S DECO

Déposée le 3 septembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAT'S DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 58, AVENUE AMPERE - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIPC domicilié(e) 58 avenue Ampère, BP 10054, SAS au capital de 750 000 Euros - 45802 - ST JEAN DE BRAYE - France.

La marque PAT'S DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1691046.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAT'S DECO est expirée depuis le 3 septembre 2021.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC, SAS - 58, AVENUE AMPERE - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France - SIREN 542071626


SIPC - 58 avenue Ampère, BP 10054, SAS au capital de 750 000 Euros - 45802 - ST JEAN DE BRAYE - France


Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2001 n°2205953 - Publication au BOPI 2001-09-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-06

Inscription le 22 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300680 - Publication au BOPI 2000-05-22

Inscription le 22 mai 2000 - Changement de dénomination n°300681 - Publication au BOPI 2000-05-22

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478597 - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-08-26

Inscription le 22 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°702725 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Couleurs, vernis, laques;préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois;matières tinctoriales;mordants;résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes