Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES AMBIANCES MINÉRALES
SIPC, SAS

Numéro de dépôt :
3126635
Date de dépôt :
18/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2021
LES AMBIANCES MINÉRALES de SIPC

Présentation de la marque LES AMBIANCES MINÉRALES

Déposée le 18 octobre 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES AMBIANCES MINÉRALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPC domicilié(e) 58 AVENUE AMPERE - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SIPC domicilié(e) 58 AVENUE AMPERE - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France.

La marque LES AMBIANCES MINÉRALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES AMBIANCES MINÉRALES est expirée depuis le 18 octobre 2021.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC, SAS - 58 AVENUE AMPERE - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France - SIREN 542071626


SIPC - 58 AVENUE AMPERE - 45800 - ST JEAN DE BRAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-13

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

Renouvellement sans limitation le 9 novembre 2011 n°2483881 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2011-11-09

Couleurs, vernis (à l'exception des isolants), laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; peintures et enduits ; peintures bactéricides.