Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ATELIER DU DECORATEUR
SIPC - SA

Numéro de dépôt :
3054999
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010
L ATELIER DU DECORATEUR de SIPC

Présentation de la marque L ATELIER DU DECORATEUR

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L ATELIER DU DECORATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPC domicilié(e) 29, 31 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 91420 MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC - SA - France.

La marque L ATELIER DU DECORATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054999.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ATELIER DU DECORATEUR est expirée depuis le 2 octobre 2010.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC - SA - 29, 31 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 91420 MORANGIS - France - SIREN 542071626


SIPC - SA - France


Inscription le 27 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°400151 - Publication au BOPI 2004-09-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-10

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales, paillettes ; peintures et enduits, peintures bactéricides Produits de l'imprimerie ; cartes de présentation d'échantillons de peintures et revêtements ; matériels pour artistes ; pinceaux ; adhésifs (matières collantes), matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Enduits (matériaux de construction) ; matériaux et revêtements comme élément de décoration pour l'intérieur et l'extérieur à savoir peintures et enduits à l'exception des peintures et enduits isolants.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.