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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPC
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L ARTISAN DES COULEURS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ARTISAN DES COULEURS
SIPC - SA

Numéro de dépôt :
3054998
Date de dépôt :
02/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/10/2010
L ARTISAN DES COULEURS de SIPC

Présentation de la marque L ARTISAN DES COULEURS

Déposée le 2 octobre 2000 par la Société Anonyme (SA) SIPC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L ARTISAN DES COULEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-45 du 10 novembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPC domicilié(e) 29, 31 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 91420 MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC - SA - France.

La marque L ARTISAN DES COULEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3054998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 16 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ARTISAN DES COULEURS est expirée depuis le 2 octobre 2010.

SIPC a également déposé les autres marques suivantes : VYCOLITE , LES MULTINUANCES , LES ORIENTALES , DÉCO LIFE , ARCHITECTE , VYC , LUMER , L'HUILE À L'EAU , VYCOGRAIN , L'ARTISAN DÉCORATEUR


SIPC - SA - 29, 31 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 91420 MORANGIS - France - SIREN 542071626


SIPC - SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15

Publication - Publication le 10 nov. 2000 au BOPI 2000-45

Couleurs, vernis, laques (peintures). Préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; paillettes ; peintures et enduits ; peintures bactéricides ; Produits de l'imprimerie ; cartes de présentation d'échantillons de peintures et revêtements ; matériels pour artistes ; pinceaux ; adhésifs (matières collantes) ; matériel d'instruction ou d'enseignement Enduits (matériaux de construction) ; matériaux et revêtements comme élément de décoration pour l'intérieur et l'extérieur. Tous ces produits étant conçus par un artisan.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.