Déposée le 29 août 2000 par la Société Anonyme (SA) SIPC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « L'ARTISAN DÉCORATEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-40 du 6 octobre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPC domicilié(e) 29, 31 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 91420 MORANGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 071 626 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIPC - SA - France.
La marque L'ARTISAN DÉCORATEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3048785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPC - SA - 29, 31 AVENUE FERDINAND DE LESSEPS, 91420 MORANGIS - France - SIREN 542071626
SIPC - SA - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-18
Publication - Publication le 6 oct. 2000 au BOPI 2000-40
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; paillettes ; peintures et enduits ; peintures bactéricides Produits de l'imprimerie ; cartes de présentation d'échantillons de peintures et revêtements ; matériels pour artistes ; pinceaux ; adhésifs (matières collantes) matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) Enduits (matériaux de construction) ; matériaux et revêtements comme élément de décoration pour l'intérieur et l'extérieur à savoir : peintures et enduits à l'exception des peintures et enduits isolants.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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