Déposée le 15 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPB - SOCIETE D'IMPORTATION PARIS-BALI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMBARQUEMENT IMMEDIAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPB - SOCIETE D'IMPORTATION PARIS-BALI domicilié(e) 38 rue de Berri, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 066 688 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Léon BARUC Avocat à la Cour - France.
La marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBARQUEMENT IMMEDIAT est expirée depuis le 15 juin 2009.
SIPB - SOCIETE D'IMPORTATION PARIS-BALI a également déposé les autres marques suivantes : GRAVODIAM
SIPB - SOCIETE D'IMPORTATION PARIS-BALI SARL - 38 rue de Berri, 75008 PARIS - France - SIREN 422066688
Maître Léon BARUC Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Meubles, miroirs, cadres. Articles d'ameublement en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de ces matières. Ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine. Peignes, éponges. Brosses (à l'exception des pinceaux). Matériel de nettoyage, paille de fer. Verre brut et mi-ouvré (à l'exception du verre de construction). Verrerie, à savoir : vases en verre, verres à boire, flacons et pots en verre, plats en verre, figurines en verre. Vaisselle en porcelaine, en faïence. Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols. Tentures murales en matières non textiles.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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