Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Route du Fer du Canigou La Ruta del Ferro del Canigo
SIPARC, SYNDICAT INTERCOMMUNALE

Numéro de dépôt :
3194056
Date de dépôt :
12/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/11/2022
La Route du Fer du Canigou La Ruta del Ferro del Canigo de SIPARC

Présentation de la marque La Route du Fer du Canigou La Ruta del Ferro del Canigo

Déposée le 12 novembre 2002 par SIPARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « La Route du Fer du Canigou La Ruta del Ferro del Canigo » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-51 du 20 décembre 2002.

Le déposant est SIPARC, SYNDICAT INTERCOMMUNALE domicilié(e) Bâtiment Chefdebien, Bd de la Gare - 66501 - PRADES Cédex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SYNDICAT MIXTE CANIGO GRAND SITE domicilié(e) Bât. Chefdebien, Bd de la Gare, BP 50087 - 66501 - PRADES Cédex - France.

La marque La Route du Fer du Canigou La Ruta del Ferro del Canigo a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194056.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Route du Fer du Canigou La Ruta del Ferro del Canigo est expirée depuis le 12 novembre 2022.


SIPARC, SYNDICAT INTERCOMMUNALE - Bâtiment Chefdebien, Bd de la Gare - 66501 - PRADES Cédex - France


SYNDICAT MIXTE CANIGO GRAND SITE - Bât. Chefdebien, Bd de la Gare, BP 50087 - 66501 - PRADES Cédex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-16

Publication - Publication le 20 déc. 2002 au BOPI 2002-51

Inscription le 24 août 2013 - Transmission totale de propriété n°608417 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-08-24

Renouvellement sans limitation le 22 avril 2013 n°2529012 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-04-22

Papier. Produits de l'imprimerie. Documents et Photographies. Publicité. Promotion. Reproduction de documents. Distribution de prospectus. Activités culturelles. Edition de livres et de documents audiovisuels. Production de films. Organisation et conduite de colloques, conférences et congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.