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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPAR
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LVL Diffusion
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LVL Diffusion
SIPAR (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99794137
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque LVL Diffusion

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) SIPAR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LVL Diffusion » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPAR domicilié(e) Rue du Gévaudan, 48001 MENDE - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 011 392 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque LVL Diffusion a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99794137.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LVL Diffusion est expirée depuis le 21 mai 2009.

SIPAR a également déposé les autres marques suivantes : SIGN STEEL BY MURAT , DIX-HUIT , LVR Diffusion , sign gold by MASVIEL , OREVER , MURAT , SIGN SILVER BY MURAT , Sign diamond by MASVIEL ,


SIPAR (Société Anonyme) - Rue du Gévaudan, 48001 MENDE - France - SIREN 334011392


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Anneaux, bagues, colliers, parures, boucles d'oreille, boutons de manchettes, bracelets, bracelets de montre, broche, épingles de cravates, fixe-cravates, médaillons, médailles, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, coffrets à bijoux, figurines en métaux précieux, montres, chevalières, pendentifs, joaillerie ; perles ; pierreries ; pierres fines ; pierres précieuses. Brochures, catalogues, magasines, albums, almanachs, publications, revues, périodiques ayant pour thème principal la bijouterie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.