Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SIPALDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « TOUCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-33 du 19 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPALDIS domicilié(e) Avenue de Bellegarde,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 245 899 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.
La marque TOUCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPALDIS SA Société Anonyme - Avenue de Bellegarde,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France - SIREN 401245899
MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France
Inscription le 8 novembre 2005 - retrait partiel n°421735 - Publication au BOPI 2005-11-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-50
Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33
– papier pour l'emballage de produits alimentaires ; papier de cuisson à usage alimentaire ; papier d'argent ; papier, carton, boîtes en carton ou en papier, emballages ou enveloppes pour bouteilles en carton ou en papier, cartonnages, papier d'emballage, feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement, sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques. – viande, volaille, gibier, extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; œufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; charcuterie ; fromage ; poissons.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "TOUCAN"
