Déposée le 30 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPALDIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIPALDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPALDIS domicilié(e) Rue Jules Vedrines, ZA des Murons - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 245 899 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque SIPALDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522476.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SIPALDIS SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Jules Vedrines, ZA des Murons - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 401245899
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Renouvellement sans limitation n°2136927 - Publication au BOPI 1999-12
Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399768 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270584 - Publication au BOPI 1999-01-18
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501941 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15
Inscription le 11 juin 2013 - Changement d'adresse n°602919 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11
Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698439 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16
Des emballages sous toutes leurs formes, en métal, carton, papier ou matière plastique
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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