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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPALDIS
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AIGLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AIGLE
SIPALDIS SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3369982
Date de dépôt :
12/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
12/07/2015
AIGLE de SIPALDIS

Présentation de la marque AIGLE

Déposée le 12 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) SIPALDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AIGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPALDIS domicilié(e) Avenue de Bellegarde,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 245 899 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

La marque AIGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3369982.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIGLE est expirée depuis le 12 juillet 2015.

SIPALDIS a également déposé les autres marques suivantes : SILIKRAFT , TOUCAN , SILIWHITE , TUTTI CUISINE , SIPALDIS


SIPALDIS SA Société Anonyme - Avenue de Bellegarde,42330 SAINT GALMIER - 42330 - France - SIREN 401245899


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Inscription le 3 mai 2006 - Rejet partiel n°432961 - Publication au BOPI 2006-05-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

– papier pour l'emballage de produits alimentaires ; papier de cuisson à usage alimentaire ; papier d'argent ; papier d'emballage, feuilles bullées (en matières plastiques) pour l'emballage ou le conditionnement de produits alimentaires ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques de produits alimentaires ; nappes en papier ; serviettes en papier ; essuie-mains en papier ; set de table en papier ; linge de table en papier.