Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB L'ATELIER DU BREAL
SIPACK (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1430564
Date de dépôt :
16/04/1987
Lieu de dépôt :
MEAUX
Date d'expiration :
16/04/1997
AB L\'ATELIER DU BREAL de SIPACK

Présentation de la marque AB L'ATELIER DU BREAL

Déposée le 16 avril 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPACK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MEAUX), la marque française « AB L'ATELIER DU BREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPACK domicilié(e) 7 bis, rue de Meaux, 77120 SAINT AUGUSTIN. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BOURGEOIS JACQUES - France.

La marque AB L'ATELIER DU BREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1430564.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB L'ATELIER DU BREAL est expirée depuis le 16 avril 1997.

SIPACK a également déposé les autres marques suivantes : SIPACK


SIPACK (S.A.R.L.) - 7 bis, rue de Meaux, 77120 SAINT AUGUSTIN. - France


MR BOURGEOIS JACQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-11

TAUDS (BACHE POUR BATEAU).