Déposée le 2 août 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « API' STEAK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-41 du 14 octobre 2005.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPAC domicilié(e) Vallée de la TUAURU, PK 10 Côté Montagne Mahina,TAHITI - XX et immatriculée sous le numéro RCS 042 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL SIPAC domicilié(e) BP 11984, TAHITI,98709 MAHINA,Polynésie Française - 98709 - France.
La marque API' STEAK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3378449.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL SIPAC - Vallée de la TUAURU, PK 10 Côté Montagne Mahina,TAHITI - XX - SIREN 042333
SARL SIPAC - BP 11984, TAHITI,98709 MAHINA,Polynésie Française - 98709 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-06
Publication - Publication le 14 oct. 2005 au BOPI 2005-41
Viande ; extraits de viande ; conserves de viande. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué). Vêtements, chaussures, chapellerie. Instruments d'écriture. Sacs, sachets pour l'emballage en cuir.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
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