Marque enregistrée - Marque en non vigueur

YELLOW BUS
SIPA (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1693492
Date de dépôt :
01/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/1999

Présentation de la marque YELLOW BUS

Déposée le 1 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « YELLOW BUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIPA domicilié(e) 2, Cité Beauregard, Zone d'Activités du Vert Galant, 95051 CERGY PONTOISE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER - France.

La marque YELLOW BUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1693492.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YELLOW BUS est expirée depuis le 1 février 1999.

SIPA a également déposé les autres marques suivantes : YAMI , "SIPA" , SIPA MENUISERIES


SIPA (S.A.R.L.) - 2, Cité Beauregard, Zone d'Activités du Vert Galant, 95051 CERGY PONTOISE - France


CABINET MONNIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Tous produits de parfumerie, cosmétiques, dentifrices, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, produits de beauté; savons, lessives et autres substances pour lessiver