Déposée le 23 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) SIPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE),
la marque française « SIPA MENUISERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-09 du 28 février 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPA domicilié(e) Parc d'activités de l'A2, route d'Arras, Raillencourt Sainte-Olle - 59554 - NEUVILLE SAINT-REMY - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 291 463 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque SIPA MENUISERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205650.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIPA MENUISERIES est expirée depuis le 23 janvier 2023.
SIPA a également déposé les autres marques suivantes : YAMI , YELLOW BUS , "SIPA"
SIPA, société anonyme - Parc d'activités de l'A2, route d'Arras, Raillencourt Sainte-Olle - 59554 - NEUVILLE SAINT-REMY - France - SIREN 344291463
S.A. FEDIT-LORIOT ET AUTRES, CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 38, avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26
Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09
Inscription le 2 août 2012 - Transmission totale de propriété n°583703 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02
Renouvellement sans limitation le 2 août 2012 n°2506504 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-08-02
Profilés d'aluminium pour cadres fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, portails ; menuiseries d'aluminium pour chambranles de fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes, panneaux, plaques ou volets ; menuiserie en chlorure de polyvinyle (PVC) pour cadres de fenêtres, portes, baies ouvrantes coulissantes ou fixes ; menuiseries croisés, châssis, huisseries, encadrements, panneaux et vantaux d'ensembles destinés à assurer la clôture d'ouvertures dans les bâtiments tels que portes, fenêtres, lucarnes et leurs composants, le tout en bois, en aluminium, en métal ou en chlorure de polyvinyle (PVC) ; volets roulants en métal, en alu et en chlorure de polyvinyle (PVC) ; volets roulants automatique ou manuel ; vérandas, pergolas, constructions pour recouvrement de piscine ; toitures métalliques ; construction transportables métalliques ; construction non métalliques ; construction transportables non métalliques ; couvertures de toits non métalliques ; services de construction, de réparation et d'entretien dans le domaine du bâtiment ; remorque (attelages) de véhicule.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
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