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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIONNEAU ILE DE FRANCE
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JISOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JISOL
SIONNEAU ILE DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3760430
Date de dépôt :
13/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2020
JISOL de SIONNEAU ILE DE FRANCE

Présentation de la marque JISOL

Déposée le 13 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIONNEAU ILE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SIONNEAU ILE DE FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DE LA RESISTANCE - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 441 916 533 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIONNEAU ILE DE FRANCE domicilié(e) 5 AVENUE DE LA RESISTANCE - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France.

La marque JISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760430.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JISOL est expirée depuis le 13 août 2020.


SIONNEAU ILE DE FRANCE, SARL - 5 AVENUE DE LA RESISTANCE - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France - SIREN 441916533


SIONNEAU ILE DE FRANCE - 5 AVENUE DE LA RESISTANCE - 91700 - SAINTE GENEVIEVE DES BOIS - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 6 juin 2011 - Rejet partiel n°550264 - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-06-06

Inscription le 23 janvier 2012 - Rejet partiel n°567651 - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-01-23

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