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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) sion
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FRANCE LAPINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCE LAPINS
sion, SA

Numéro de dépôt :
3876562
Date de dépôt :
24/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
24/11/2021
FRANCE LAPINS de sion

Présentation de la marque FRANCE LAPINS

Déposée le 24 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) sion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « FRANCE LAPINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) sion domicilié(e) za KERMAREC - 56150 - BAUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sion domicilié(e) za KERMAREC - 56150 - BAUD - France.

La marque FRANCE LAPINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3876562.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE LAPINS est expirée depuis le 24 novembre 2021.

sion a également déposé les autres marques suivantes : Rhone LAPINS


sion, SA - za KERMAREC - 56150 - BAUD - France


sion - za KERMAREC - 56150 - BAUD - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ;

Sandwiches, pizzas ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux.