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Marques déposées par SION Gaëtan
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GROUPASSUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPASSUR
SION Gaëtan

Numéro de dépôt :
1341233
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996

Présentation de la marque GROUPASSUR

Déposée le 4 février 1986 par SION Gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SION Gaëtan, domicilié(e) 37, rue des Ponts de Comines, 59000 LILLE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert. - France.

La marque GROUPASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341233.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPASSUR est expirée depuis le 4 février 1996.

SION Gaëtan a également déposé les autres marques suivantes : ASSURETRAITE , ASSURCENTER , ASSURLOGIS , ASSURAUTO


SION Gaëtan - 37, rue des Ponts de Comines, 59000 LILLE. - France


ECREPONT Robert. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29

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