Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GROUPASSUR
Numéro de dépôt :
1341233
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1996
Présentation de la marque GROUPASSUR
Déposée le 4 février 1986 par SION Gaëtan auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GROUPASSUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque GROUPASSUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1341233.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPASSUR est expirée depuis le 4 février 1996.
SION Gaëtan a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-29