Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA FAMILLE BONABITUDE
SIOM Vallée de Chevreuse (SIVU)

Numéro de dépôt :
4143974
Date de dépôt :
02/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/12/2024
LA FAMILLE BONABITUDE de SIOM Vallée de Chevreuse (SIVU

Présentation de la marque LA FAMILLE BONABITUDE

Déposée le 2 décembre 2014 par la société SIOM Vallée de Chevreuse (SIVU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA FAMILLE BONABITUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-03 du 16 janvier 2015.

Le déposant est la société SIOM Vallée de Chevreuse (SIVU domicilié(e) Chemin Départemental 118 - 91978 - COURTABOEUF Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 259 100 907 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIOM Vallée de Chevreuse, M. VIGIER Jean-François domicilié(e) Chemin Départemental 118 - 91978 - COURTABOEUF Cedex - France.

La marque LA FAMILLE BONABITUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4143974.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FAMILLE BONABITUDE arrivera à expiration en date du 2 décembre 2024.


SIOM Vallée de Chevreuse (SIVU) - Chemin Départemental 118 - 91978 - COURTABOEUF Cedex - France - SIREN 259100907


SIOM Vallée de Chevreuse, M. VIGIER Jean-François - Chemin Départemental 118 - 91978 - COURTABOEUF Cedex - France


Publication - Publication le 16 janv. 2015 au BOPI 2015-03

Enregistrement sans modification - Publication le 17 avr. 2015 au BOPI 2015-16

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Éducation ; formation ; production et location de films cinématographiques ; montage de bandes vidéo ; services de photographie.