Déposée le 22 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIOEN FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SIP »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIOEN FRANCE domicilié(e) 110 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle La Coupe,11000 NARBONNE (dossier no 2398513) - 11000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 300 774 767 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BLOCH & GEVERS domicilié(e) 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2398513) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SIP est expirée depuis le 22 février 2019.
SIOEN FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SIP PROTECTION
SIOEN FRANCE Société par actions simplifiée - 110 rue Gustave Eiffel, Zone Industrielle La Coupe,11000 NARBONNE (dossier no 2398513) - 11000 - France - SIREN 300774767
BLOCH & GEVERS - 23 bis rue de Turin,75008 PARIS (dossier no 2398513) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-10
Renouvellement sans limitation le 16 février 2009 n°2398513 - Publication au BOPI 2009-02-16
Renouvellement sans limitation n°2136480 - Publication au BOPI 1999-11
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-32
Inscription le 19 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426350 - Publication au BOPI 2006-01-19
Inscription le 6 février 2006 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°427682 - Publication au BOPI 2006-02-06
Inscription le 1 août 1995 - Transmission de propriété n°188195 - Publication au BOPI 1995-08-01
Vêtements y compris les vêtements de protection ou de travail.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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