Déposée le 24 décembre 1991 par monsieur SINTOMER Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ANIMAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur SINTOMER Michel domicilié(e) 112 rue Chevreul, 94700 Maisons Alfortet Monsieur BERDUGO Charles,27 rue Victor Hugo, 94220 Charenton - France.
La marque ANIMAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1718572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur SINTOMER Michel - 112 rue Chevreul, 94700 Maisons Alfortet Monsieur BERDUGO Charles,27 rue Victor Hugo, 94220 Charenton - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-25
Progiciels, plaquettes de silicium pour circuits intégrés, périphériques d'ordinateurs, Imprimantes d'ordinateurs, condensateurs optiques, cartes magnétiques logiciels (programmes enregistrés), programmes du système d'exploitation enregistrés pour ordinateurs, souris informatique, disques optiques, lecteurs optiques, unités centrales de traitements (processeurs), lecteurs (informatiques, disques optiques compacts, disques compacts (audio vidéo), explorateurs (scanneurs, informatique), transistors électronique.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale;services de saisie et de traitements de données.Service de démarchéage direct, service de télépromotion avec offre de vente, promotion télématique avec offre de vente, gestion de fichiers informatiques expositions (d'organisation) à buts commerciaux ou de publicité, traitement de texte.- Transmission d'informations contenues dans des banques de données - communication par terminaux d'ordinateur - services de radiotéléphonie mobile - transmission de messages et d'images assistée par ordinateur - messagerie électronique - transmission de télécopies - informations en matière de télécommunications - service d'appel radio-électrique -- location d'appareils pour la transmission de messages.- services rendus par un franchiseur, à savoir formation de base du personnel - publication assistée par ordinateur - colloques (organisation et conduite de) - conférences (organisation et conduite de) - congrès (organisation et conduite de) - séminaires (organisation et conduite de) -symposiums (organisation et conduite de) - formation pratique (démonstration) - services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences - service de dessin assisté par ordinateur.- Service de conception assisté par ordinateur.- concession de licences de propriété intellectuelle.- Conseils en matière d'ordinateur - Elaboration (conception) de logiciels (programmes enregistrés).- Logiciels (mise à jour de) - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.- Location de logiciel (programmes enregistrés) informatique. - Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers)
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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