Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SINTOTISSU
SINTO (Société anonyme)

Numéro de dépôt :
1564062
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque SINTOTISSU

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SINTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SINTOTISSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINTO domicilié(e) 251 Boulevard Péreire, 75017 PARIS (dossier no 2158728) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 015 252 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2158728) - France.

La marque SINTOTISSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564062.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SINTOTISSU est expirée depuis le 7 décembre 2009.

SINTO a également déposé les autres marques suivantes : SINTO PLUS , SINTOMAT , SINTOGALVA , EXTRA SINTO , SINTO RESINE , SINTOCOLLE , SINTO , SINTO PRO , SINTO , SINTOMARINE


SINTO (Société anonyme) - 251 Boulevard Péreire, 75017 PARIS (dossier no 2158728) - France - SIREN 383015252


CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2158728) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2158728 - Publication au BOPI 1999-12-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20

Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438045 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°377781 - Publication au BOPI 2003-09-22

Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438044 - Publication au BOPI 2006-07-31

Inscription le 18 mars 1996 - Transmission de propriété n°199070 - Publication au BOPI 1996-03-18

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut;préparations pour la trempe et la soudure des métaux;adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Fibres de verre autres que pour l'isolation

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.