Déposée le 12 octobre 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINTOMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO domicilié(e) Avenue des Templiers, Parc d'activité de Napollon,13400 AUBAGNE (dossier no 2273238) - 13400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 015 252 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2273238) - 75008 - France.
La marque SINTOMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1286482.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINTO Société par actions simplifiée - Avenue des Templiers, Parc d'activité de Napollon,13400 AUBAGNE (dossier no 2273238) - 13400 - France - SIREN 383015252
CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2273238) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation n°2037886 - Publication au BOPI 1994-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2004 n°2273238 - Publication au BOPI 2004-10-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-10
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438045 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription - Transmission de propriété n°42409 - Publication au BOPI
Inscription le 20 décembre 1993 - Transmission de propriété n°166507 - Publication au BOPI 1993-12-20
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°377781 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438044 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription - Changement de dénomination n°28040 - Publication au BOPI
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut, engrais pour les terres, compositions extinctrices, préparations pour la trempe et la soudure des métaux, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles à l'état brut, métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
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