Déposée le 7 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) SINTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SINTOCONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINTO domicilié(e) 251 Boulevard Péreire, 75017 PARIS (dossier no 2158729) - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 015 252 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) (dossier no 2158729) - France.
La marque SINTOCONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1564069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINTO (Société anonyme) - 251 Boulevard Péreire, 75017 PARIS (dossier no 2158729) - France - SIREN 383015252
CABINET WEINSTEIN - (dossier no 2158729) - France
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2158729 - Publication au BOPI 1999-12-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-43
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-35
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20
Inscription le 31 juillet 2006 - Changement de dénomination n°438045 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription le 22 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°377781 - Publication au BOPI 2003-09-22
Inscription le 31 juillet 2006 - Transmission totale de propriété n°438044 - Publication au BOPI 2006-07-31
Inscription le 18 mars 1996 - Transmission de propriété n°199070 - Publication au BOPI 1996-03-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture et la sylviculture;résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut.Adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie.Huiles et graisses industrielles;lubrifiants;produits pour absorber, arroser et lier la poussière;combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies, mèches
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
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