Déposée le 4 octobre 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ATELIERS VIV'ART »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO domicilié(e) Avenue des Templiers Parc d'activités de Nappolon - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 309 033 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINTO, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE – SAS - Avenue des Templiers Parc d'activités de Nappolon - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 410309033
CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France
Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386119 - Publication au BOPI 2004-02-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386121 - Publication au BOPI 2004-02-03
Inscription le 3 février 2004 - Changement d'adresse n°386120 - Publication au BOPI 2004-02-03
Publication - Publication le 12 nov. 1999 au BOPI 1999-46
Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°514172 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-10-29
Renouvellement sans limitation le 29 octobre 2009 n°2421704 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2009-10-29
Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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