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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO
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A9
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A9
SINTO, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94508883
Date de dépôt :
24/02/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2024

Présentation de la marque A9

Déposée le 24 février 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTO domicilié(e) AVENUE DES TEMPLIERS, PARC D'ACTIVITES DE NAPPOLON - 13400 - AUBAGNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 309 033 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, EUGENIE FUNG domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque A9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94508883.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque A9 est expirée depuis le 24 février 2024.

SINTO a également déposé les autres marques suivantes : SINTO PLUS , SINTOMAT , SINTOGALVA , EXTRA SINTO , SINTO RESINE , SINTOCOLLE , SINTO , SINTO PRO , SINTO , SINTOMARINE


SINTO, Société par actions simplifiée - AVENUE DES TEMPLIERS, PARC D'ACTIVITES DE NAPPOLON - 13400 - AUBAGNE - France - SIREN 410309033


CABINET BEAU DE LOMENIE, EUGENIE FUNG - IMMEUBLE EUROCENTRE, 179 BOULEVARD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-32

Inscription le 3 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386119 - Publication au BOPI 2004-02-03

Inscription le 3 février 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°386121 - Publication au BOPI 2004-02-03

Renouvellement sans limitation le 17 février 2004 n°2258185 - Publication au BOPI 2004-02-17

Inscription le 3 février 2004 - Changement d'adresse n°386120 - Publication au BOPI 2004-02-03

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Inscription le 29 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°514172 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2009-10-29

Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2013 n°2539191 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-09-13

Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines; métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.