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Marques déposées par SINTIVE Bruno
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RUBIAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

RUBIAL
SINTIVE Bruno

Numéro de dépôt :
1595172
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/05/2020

Présentation de la marque RUBIAL

Déposée le 29 mai 1990 par SINTIVE Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RUBIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SINTIVE Bruno domicilié(e) 56, Bd Basly - 62670 - MAZINGARBE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SINTIVE Bruno domicilié(e) 56, Bd Basly B.P. No 3 - 62670 - MAZINGARBE - France.

La marque RUBIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595172.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque RUBIAL est expirée depuis le 29 mai 2020.


SINTIVE Bruno - 56, Bd Basly - 62670 - MAZINGARBE - France


SINTIVE Bruno - 56, Bd Basly B.P. No 3 - 62670 - MAZINGARBE - France


Renouvellement sans limitation le 26 mai 2000 n°2174360 - Publication au BOPI 2000-05-26

Inscription le 4 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°391961 - Publication au BOPI 2004-05-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 2 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°492025 - Publication au BOPI 2009-03-02

Renouvellement sans limitation le 28 mai 2010 n°2441612 - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-05-28

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières) et notamment vins et spiritueux

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.