Déposée par voie électronique le 26 février 2020 par SINTEX NP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CLAYENS NP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-12 du 20 mars 2020.
Le déposant est SINTEX NP domicilié(e) 10 Rue Jean Rostand - 69740 - Genas - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD domicilié(e) 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France.
La marque CLAYENS NP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4627657.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAYENS NP arrivera à expiration en date du 26 février 2030.
SINTEX NP a également déposé les autres marques suivantes : , CLAYENS , CLAYENS NP
SINTEX NP - 10 Rue Jean Rostand - 69740 - Genas - France
Cabinet BEAU DE LOMENIE, Madame Christine FRAUD - 51 Avenue Jean Jaurès - 69301 - LYON Cedex 07 - France
Publication - Publication le 20 mars 2020 au BOPI 2020-12
Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42
Ressorts métalliques ; Coques en polymères spécialement adaptées
pour la manipulation et le transport de bouteilles métalliques de gaz ;
Parties d’aspirateurs de poussière ; parties de machines d'aspiration d'air ; parties de machines d'aspiration à usage industriel ; capots [parties de machines] ; coussinets [parties de machines] ; parties de machines de cuisine électriques ; parties d’appareils de nettoyage à haute pression ; parties d’appareils de nettoyage à vapeur ; parties de machines et appareils de nettoyage électriques ; stators ; parties de turbines de pompes ; vannes [parties de machines] ; boîtiers de moteur ; boîtiers [parties de machines] ; parties de dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; parties de moteurs ; parties de lave-linge ; parties de machines à laver la vaisselle ; filtres en tant que parties de machines ou de moteurs ; parties de presse-fruits et presse-légumes électriques ; parties de presses à fruits industrielles ; parties de machines pour l’extraction du café ; rotor de moteur ; rotor d’alternateur ; rotor de pompes [machines] ; parties de machines à laver le linge; parties de machines à laver la vaisselle ; parties de robots de cuisine (électriques) à usage ménager ; parties d’aspirateurs ;
Parties d’épilateurs ; parties de rasoirs électriques ; parties de brosses à dents électriques ; parties d’appareils de massage personnels ou professionnels ; parties d’appareils d’épilation, électriques ou non ;
Gaines pour câbles électriques ; faisceaux de câbles électriques ; faisceaux de câbles électriques pour automobiles ; parties d’interrupteurs ; poires électriques [interrupteurs] ; prises électriques femelles ; prises électriques mâles ; parties d’équipements de contrôle pour systèmes de fabrication intelligents ; boitiers pour prises électriques ; composants coupe-circuits ; interrupteurs de commande ; boitiers de commande électrique ; sondes de température de véhicules ; commandes à distance de véhicules ; interrupteurs de véhicules ; parties de contrôleurs et régulateurs électroniques de température et/ou de pression de l’habitacle de véhicules ; boîtiers à fusibles ; boîtiers de batteries ; boîtiers de commutation électrique ; boîtiers de contrôle électrique ; boîtiers de connexion [électricité] ; boîtiers de prises électriques ; boîtiers pour appareils électriques ; parties de boîtiers pour appareils électriques ; boîtiers pour câbles électriques ; boîtiers de prises de courant électrique ; pièces et parties constitutives de boîtiers décodeurs ; boîtiers de commande pour volets roulants ; supports de bobines électriques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; parties de disjoncteurs ; connecteurs [électricité] ; variateurs [régulateurs] de lumière; poignées de commande de matériel électrique (interrupteurs, disjoncteurs) ; capots d’armoires électriques ; capots d’armoire de distribution [électricité] ; relais électriques ; parties de feux de signalisation pour la circulation ; parties d’enseignes lumineuses ; parties de signalisation lumineuse ou mécanique ; parties de télécommandes ; parties d’enceintes acoustiques ; éléments pour dispositifs électromécaniques de commutation ; circuits électroniques ;
Récipients spéciaux pour déchets médicaux ; trousses de médecins ; boîtes pour matériel chirurgical ; parties d’appareils médicaux ; implants chirurgicaux composés de matériaux artificiels ;
Parties d’appareils de chauffage pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’installations de chauffage pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties de dispositifs de chauffage pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils de climatisation ; parties d’installations de climatisation pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties de dispositifs de climatisation pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils de climatisation pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’installations de climatisation ; parties de ventilateurs [climatisation] ; parties d’appareils et installations de ventilation [climatisation] ; parties d’installations de ventilation [climatisation] pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils, installations et dispositifs de pressurisation pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils de refroidissement pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils d'aération pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils de pressurisation ; parties d’installations de pressurisation ; parties d’appareils de pressurisation d'habitacle d’appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’installations et dispositifs de pressurisation d'habitacle d’appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils de filtration pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’installations et dispositifs de filtration d'habitacle d’appareils de locomotion par terre et par air ; parties de filtres à air pour l'habitacle d’appareils de locomotion par terre et par air ; parties de distributeurs d'air pour l'habitacle d’appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareil de distribution d'air pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’installations et dispositifs de filtration d'air d'habitacle d’appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’appareils de conditionnement d'air pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties de diffuseurs d'air pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties de plafonniers ; parties de plafonniers pour appareils de locomotion par terre et par air ; parties d’éclairage intérieur pour appareils de locomotion par terre et par air ; conduits [parties d'installations sanitaires] ; parties de feux pour véhicules ; feux pour véhicules ; parties de phares pour automobiles ; parties d’appareils et machines pour la purification de l'air ; parties d’appareils et machines pour la purification de l'eau ; parties d’installations pour la purification de l'eau ; parties d’appareils et installations de réfrigération ; parties d’appareils et installations de refroidissement ; parties de souffleries [parties d'installations de climatisation] ; parties de ventilateurs électriques à usage personnel ; parties d’appareils et installations de ventilation [climatisation] ; parties d’installations de ventilation [climatisation] pour véhicules ; boîtiers opaques de lampes [appareils d’éclairage] ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ; appareils à filtrer l'eau ; parties de systèmes de circulation d’eau pour piscines ; aspirateurs pour piscine ; parties de bouches à eau ; coffres ou parties de coffre d’habillage et de protection de poteau d’incendies ; parties de bornes d’incendie ; parties d’appareils et installations de cuisson ; vannes thermostatiques [parties d'installations de chauffage] ; filtres à air pour la climatisation ; parties métalliques et non métalliques d’appareils de cuisson ; parties de tables de cuisson ; parties de fours de cuisson ; parties d’appareils à raclette électriques ; parties de friteuses électriques ; parties de cafetières électriques ; parties de presse-fruits électriques ;
Carters pour organes de véhicules terrestres autres que pour moteurs ; pare-chocs de véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; parties de rétroviseurs ; parties de sièges de véhicules ; parties de turbines pour véhicules terrestres ; parties de garnitures intérieures de véhicules ; parties de tableaux de bord pour véhicules ; boîtiers de transmission pour véhicules terrestres ; parties de boîtes de vitesse pour véhicules terrestres ; bouchons pour réservoirs de carburant de véhicules ; parties de carrosseries ;
Isolateurs ; isolateurs pour conduites d'électricité ; isolateurs pour voies ferrées ; supports isolants de conducteur électrique ;
Parties métalliques et non métalliques d’ustensiles de cuisson et de ménage ; parties de presse-fruits non électriques à usage ménager ; parties de machines à café non électriques ; parties de queues de casseroles non électriques ;
Moulage de matières plastiques ; traitement et transformation de matières plastiques ; fabrication additive ;
Recherche et développement dans les domaines des plastiques, de l’ingénierie métallique et de l’électronique.
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