SINTERTECH, Société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
1442448
Date de dépôt :
30/12/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/12/2027
Présentation de la marque PORAL
Déposée le 30 décembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTERTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SINTERTECH domicilié(e) 518 Route de Valence, Actipôle - 38113 - VEUREY-VOROISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 268 353 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie domicilié(e) 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France.
La marque PORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1442448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SINTERTECH, Société par actions simplifiée à associé unique - 518 Route de Valence, Actipôle - 38113 - VEUREY-VOROISE - France - SIREN 451268353
DERAMBURE CONSEIL, Mme CAZAUX Sylvie - 66 RUE de la Chaussée d'Antin - 75440 - PARIS CEDEX 09 - France
Inscription le 6 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444909 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°29969 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2007 n°2358441 - Publication au BOPI 2007-12-18
Renouvellement sans limitation n°2104199 - Publication au BOPI 1998-06
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de nature juridique n°444908 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 6 décembre 2006 - Changement de dénomination n°444907 - Publication au BOPI 2006-12-06
Inscription le 12 janvier 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°153584 - Publication au BOPI 1993-01-12
Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159169 - Publication au BOPI 1993-06-07
Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159170 - Publication au BOPI 1993-06-07
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-22
Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609916 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Inscription le 2 octobre 2013 - Changement de dénomination n°609917 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Inscription le 2 octobre 2013 - Changement de dénomination n°609918 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02
Inscription le 11 septembre 2014 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°631113 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-09-11
Renouvellement sans limitation le 12 juin 2018 n°2684027 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-12
"Filtres et éléments filtrants, diffuseurs destinés à l'industrie ou à la science, en particulier pour la filtration, la microfiltration, l'osmose inverse, la séparation, la diffusion, la fluidisation, la répartition, la séparation et la régulation des fluides, air, gaz et liquides; silencieux pour machines outils".
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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