Marque renouvelée - Marque en non vigueur

METAFRAM
SINTERTECH

Numéro de dépôt :
1267147
Date de dépôt :
30/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/2024

Présentation de la marque METAFRAM

Déposée le 30 mars 1984 par la société SINTERTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « METAFRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SINTERTECH domicilié(e) 518 ROUTE DE VALENCE ACTIPOLE - 38113 - VEUREY-VOROIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 268 353 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DERAMBURE CONSEIL domicilié(e) 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France.

La marque METAFRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267147.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque METAFRAM est expirée depuis le 30 mars 2024.

SINTERTECH a également déposé les autres marques suivantes : PORAL , SINTERTECH , SINTERTECH , PORAL VIPORE


SINTERTECH - 518 ROUTE DE VALENCE ACTIPOLE - 38113 - VEUREY-VOROIZE - France - SIREN 451268353


DERAMBURE CONSEIL - 52 rue de la Victoire - 75009 - PARIS - France


Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°159168 - Publication au BOPI 1993-06-07

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2004 n°2261139 - Publication au BOPI 2004-03-18

Renouvellement sans limitation n°2031579 - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 18 mars 2004 - Transmission totale de propriété n°389229 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de nature juridique n°389228 - Publication au BOPI 2004-03-18

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159169 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 7 juin 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°159170 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 18 mars 2004 - Changement de dénomination n°389227 - Publication au BOPI 2004-03-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-36

Inscription le 2 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°609916 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Inscription le 2 octobre 2013 - Changement de dénomination n°609917 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Inscription le 2 octobre 2013 - Changement de dénomination n°609918 - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-10-02

Renouvellement sans limitation le 31 mars 2014 n°2554696 - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-03-31

Inscription le 28 avril 2014 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°623046 - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-04-28

Carbures de métaux et métalloïdes, sauf abrasifs, poudres métalliques, poudres d'oxydes, poudres de composés métalliques, alliages et pseudo-alliages obtenus par métallurgie des poudres, pièces obtenues par métallurgie des poudres à partir de poudres métalliques et des poudres d'oxydes métalliques, cermets, pièces obtenues par métallurgie des poudres et comprenant coussinets et glissières autolubrifiants, produits poreux, filtres, pièces obtenues par moulage des poudres, garnitures et dispositifs d'embrayage et de frein, surfaces ayant un fort coefficient de frottement, bandes, tôles, fils, tubes métalliques, écrans et barres de contrôle destinés à absorber les neutrons, ou à la protection contre les radiations nucléaires, outils obtenus par métallurgie des poudres.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.