Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDOXIROB
SINTERS S.A

Numéro de dépôt :
3110131
Date de dépôt :
06/07/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/07/2011
ENDOXIROB de SINTERS

Présentation de la marque ENDOXIROB

Déposée le 6 juillet 2001 par la Société Anonyme (SA) SINTERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ENDOXIROB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-32 du 10 août 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SINTERS domicilié(e) BP 1311 - Parc Technologique de Basso Cambo 5, rue Paul Mesplé, 31106 TOULOUSE CEDEX 1 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 665 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Olivier MERIGEAUX SINTERS S.A - France.

La marque ENDOXIROB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3110131.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDOXIROB est expirée depuis le 6 juillet 2011.


SINTERS S.A - BP 1311 - Parc Technologique de Basso Cambo 5, rue Paul Mesplé, 31106 TOULOUSE CEDEX 1 - France - SIREN 327665865


Monsieur Olivier MERIGEAUX SINTERS S.A - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 10 août 2001 au BOPI 2001-32

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs - Robots (machines) Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. - Accouplements électriques - Accumulateurs électriques - Aimants (bobines d'électro- -) - Ampéremètres - Amplificateurs - Armoires de distribution [électricité] - Bande magnétique (unités à -) [informatique] - Bobines électriques - Bornes [électricité] - Branchement (boîtes de -) [électricité] - Câbles électriques - Câbles électriques (gaines pour -) - Cartes à mémoire ou à mocroprocesseur - Cartes magnétiques - Cartes magnétiques d'identification - Cassettes vidéo - Circuit (coupe- -) - Circuits imprimés - Circuits intégrés - Codes à barres (lecteurs de -) - Commande (tableaux de -) [électricité] - Commutateurs - Commutation (appareils électriques de-) - Compacts (disques -) [audio-vidéo] - Compacts (disques otiques-) - Comparateurs - Connecteurs - Connexion (boîtes de -) - Connexion (tableaux de -) - Contacts électriques - Contrôle (appareils électriques de -) - Coupe-circuit - Coupleurs [informatique] - Courant (redresseur de -) - Dérivation (boîtes de -) [électricité] - Données (supports de -) magnétiques - Ecrans vidéo - Encodeurs magnétiques - Fils conducteurs de rayons lumineux [fibres optiques] - Haut-parleurs - Haut-parleurs (boîtiers de -) - Hologrammes - Imprimantes d'ordinateurs - Imprimés (circuits -) - Indicateurs de perte électrique - Inducteurs [électricité] - Information (appareils pour le traitement de l'-) - Interfaces [informatique] - Inverseurs [électricité] - Jonction (boîtes de -) [électricité] - Laboratoire (mobilier spécial de -) - Lecteurs [informatique] - Limiteurs [électricité] - Logiciels [programmes enregistrés] - Lunettes (instruments à -) - Mémoires pour ordinateurs - Mesure (appareils électriques de -) - Moniteurs [programmes d'ordinateurs] - Navigation (instruments pour la -) - Optiques (appareils et instruments -) - Ordinateurs - Ordinateurs (imprimantes d'-) - Ordinateurs (mémoires pour -) - Ordinateurs (périphériques d'-) - Ordinateurs (programmes d'-) enregistrés - Périphériques d'ordinateurs - Plaquettes de silicium [pour circuits intégrés] - Processeurs [unités centrales de traitement] - Programmes d'ordinateurs enregistrés - Programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] - Puces [circuits intégrés] - Raccordements électriques - Radiologie (appareils) à usage médical - Relais électriques - Résistances électriques - Scanneurs [explorateurs] [informatique] - Self (pèse -) - Semi-conducteurs - Signaux (appareils électrodynamiques pour la commande à distance des -) - Stéréoscopes - Stéréoscopes (appareils -) - Téléguidage (appareils de -) - Traitement de l'information (appareils pour le -) - Transistors [électronique] - Transmetteurs [télécommunication] - Unités à bande magnétique [informatique] - Unités centrales de traitement [processeurs] - Visiophones - Logiciels (programmes enregistrés) , cédéroms, supports d'enregistrement magnétiques - Ordinateurs et périphériques d'ordinateurs, modems. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. - Agrafes chirurgicales - Aiguilles à usage médical - Air (coussins à -) à usage médical - Air (matelas à -) à usage médical - Air (oreillers à -) à usage médical - Articulations (bandages orthopédiques pour les-) - Attelles [chirurgie] - Bandages élastiques - Bandages orthopédiques pour les articulations - Bandages plâtrés - Bandages galvaniques à usage médical - Bandes plâtrées - Bas élastique [chirurgie] - Bassins à usage médical - Bistouris - Bougies [chirurgie] - Brancards pour malades - Brancards roulants - Canules - Cathéters - Cavités du corps (appareils à rincer les -) - Chirurgicaux (appareils et instruments -) - Ciseaux pour la chirurgie - Compresses thermoélectriques [chirurgie] - Corps (appareils à rincer les cavités du -) - Coussinets pour empêcher la formation d'escarres - Coussins à air à usage médical - Coussins chauffés électriquement à usage médical - Couteaux de chirurgie - Coutellerie chirurgicale - Diagnostic (appareils pour le -) à usage médical - Drains à usage médical - Fils de chirurgiens - Implants - Inciseurs à usage chirurgical - Injecteurs à usage médical - Insufflateurs - Lasers à usage médical - Mallettes spéciales pour instruments médicaux - Matelas à air à usage médical - Médicaux (appareils et instruments -) - Médicaux (mallettes spéciales pour instruments -) - Miroirs pour chirurgiens - Mobilier spécial à usage médical - Radiographies à usage médical - Radiologie (appareils de -) à usage médical - Radiologiques (écrans -) à usage médical - Rayons X (appareils et installations pour la production de -) à usage médical - Rayons X (dispositifs de protection contres les -) à usage médical) - Rincer les cavités du corps (appareils à -) - Sacs à glace à usage médical - Scalpels - Scies à usage chirurgical - Sondes à usage médical - Sutures (aiguilles pour -) - Sutures (matériel pour -) - Trocarts - Trousses de chirurgiens ou de médecins - Urologiques (appareils et instruments) - Stabilisateurs à usage médical - Coelioscopie (appareils et instruments pour la -) - Laparoscopie (appareils et instruments pour la -) - Endoscopie (appareils et instruments pour la -) - Téléchirurgie (appareils et instruments pour la -) - Télémédecine (appareils et instruments pour la -) Construction ; réparation ; services d'installation - Electriques (installation et réparation d'appareils -) - Informations en matière de réparation - Ordinateurs (installation, entretien et réparation d'-) - Réparation (informations en matière de -) - Service de maintenance informatique (réparation, entretien de matériel informatique) - Installation, entretien et réparation de machines. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles - Colloques (organisation et conduite de -) - Conférences (organisation et conduite de -) - Correspondance (enseignement par -) - Organisation et conduite de colloques - Organisation et conduite de conférences - Organisation et conduite de congrès - Organisation et conduite de séminaires - Organisation et conduite de symposiums - Téléformation - Enseignement en informatique, service d'initiation à l'informatique - Edition de données informatiques destinées à être utilisées sur réseaux informatique - Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissement sur réseaux électroniques et/ou informatiques - Informations en matière d'éducation et/ou de culturel et/ou de divertissement - Organisation de concours en matière d'éducation et/ou culturelle et/ou de divertissement - Organisation de loteries Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; soins médicaux, d'hygiène et de beauté ; services vétérinaires et d'agriculture ; services juridiques ; recherche scientifique e industrielle ; programmation pour ordinateurs : - Santé (services de -) - Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données (à des tiers) , exploitation d'une base de données scientifiques et/ou médicales et/ou juridiques et/ou météorologiques sur réseaux électroniques et/ou informatiques - Informations en matière scientifique et/ou médicale et/ou juridique et/ou météorologique - Service d'hébergement de sites électroniques, - Service de création (élaboration de sites électroniques)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.