Marque enregistrée - Marque en vigueur

SINTERMAT
SINTERMAT

Numéro de dépôt :
4542505
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
SINTERMAT de SINTERMAT

Présentation de la marque SINTERMAT

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par SINTERMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SINTERMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est SINTERMAT domicilié(e) 7 rue Alapetite - 21150 - VENAREY-LES-LAUMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER, Monsieur Jean-Yves PLAÇAIS domicilié(e) 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SINTERMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542505.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SINTERMAT arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

SINTERMAT a également déposé les autres marques suivantes : SINTERmat


SINTERMAT - 7 rue Alapetite - 21150 - VENAREY-LES-LAUMES - France


CABINET NETTER, Monsieur Jean-Yves PLAÇAIS - 36 avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Inscription le 7 août 2019 - Retrait partiel n°766085 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-08-07

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques, quincaillerie métallique, tuyaux métalliques, constructions métalliques, échafaudages métalliques, récipients d'emballage en métal, monuments métalliques, objets d'art en métaux communs, statues en métaux communs, figurines en métaux communs, obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage, notamment dans les domaines de la métallurgie des poudres ;

Horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers de montres, bracelets de montres, chaînes de montres, ressorts de montres, verres de montres, porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet), statues en métaux précieux, figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis pour l’horlogerie, écrins pour l'horlogerie, médailles, obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage, notamment dans les domaines de la métallurgie des poudres, de la plasturgie des poudres, des polymères naturels ou de synthèse, de la céramique et des composites ;

Malles et valises, parapluies et parasols, cannes, fouets, sellerie, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases », colliers pour animaux, habits pour animaux de compagnie obtenues par frittage, agglomération, consolidation, assemblage, notamment dans les domaines de la plasturgie des poudres, des polymères naturels ou de synthèse, de la céramique et des composites ;

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, constructions non métalliques, échafaudages non métalliques, verre de construction, verre isolant (construction), objets d'art en pierre ou en marbre, statues en pierre ou en marbre, figurines (statuettes) en pierre ou en marbre, vitraux, bois de construction, bois façonnés obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage, notamment dans les domaines de la plasturgie des poudres, des polymères naturels ou de synthèse, de la céramique et des composites ;

Publicité, notamment publicité en ligne sur un réseau informatique, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation et animation de stands d'exposition à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité ; informations et conseils commerciaux aux acheteurs ; gestion des affaires commerciales, administration commerciale ; services de vente en gros, semi-gros et au détail de pièces obtenues par frittage, agglomération, consolidation, assemblage, notamment dans les domaines de la métallurgie des poudres, de la plasturgie des poudres, des polymères naturels ou de synthèse, de la céramique et des composites ;

Traitement de matériaux, informations en matière de traitement de matériaux ; fabrication sur-mesure de produits bruts, semi-finis et finis obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage, notamment dans les domaines de la métallurgie des poudres, de la plasturgie des poudres, des polymères naturels ou de synthèse, de la céramique et des composites ;

Recherches et conceptions techniques, services d'études de projets techniques ; évaluations techniques concernant la conception de produits obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage; services scientifiques et technologiques et recherche industrielle pour la conception et le développement de produits bruts, semi-finis et finis obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage; élaboration de projets techniques concernant des produits bruts, semi-finis et finis obtenus par frittage, agglomération, consolidation, assemblage; conception et fabrication de moules utilisés dans les processus de frittage, agglomération, consolidation, assemblage; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; expertise en frittage, agglomération, consolidation, assemblage.