Déposée le 21 août 1995 par la société SinterCast AB société suédoise
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SinterCast » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-39 du 2 décembre 2024.
Le déposant est la société SinterCast AB société suédoise domicilié(e) Box 102 03,10055 STOCKHOLM,Suède (dossier no 2294579) - Suède.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2294579) - 75008 - France.
La marque SinterCast a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95585235.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SinterCast est expirée depuis le 21 août 2015.
SinterCast AB société suédoise - Box 102 03,10055 STOCKHOLM,Suède (dossier no 2294579) - Suède
ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SA - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS (dossier no 2294579) - 75008 - France
Renouvellement avec limitation le 2 août 2005 n°2294579 - Publication au BOPI 2005-08-02
Errata - Publication au BOPI 1996-21
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-10
Publication - Publication au BOPI 1995-39
Republication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Appareils électriques de commande, de surveillance, de mesure, de direction et de dosage pour la correction de masses de métal fondu. Véhicules et appareils de transport ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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