Marque enregistrée - Marque en non vigueur

i-Suite
Sintel France - SA

Numéro de dépôt :
3005018
Date de dépôt :
26/01/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2010
i-Suite de Sintel France

Présentation de la marque i-Suite

Déposée le 26 janvier 2000 par la Société Anonyme (SA) Sintel France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « i-Suite » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-10 du 10 mars 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Sintel France domicilié(e) 2, allée de la Fresnerie, 78330 Fontenay le Fleury - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 266 791 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sintel France M. Jean-Michel ANTOINE - France.

La marque i-Suite a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3005018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque i-Suite est expirée depuis le 26 janvier 2010.

Sintel France a également déposé les autres marques suivantes : FAX BACK , MAIL&FAX , NOTI MAIL , Object-Fax , MoBiway , MAIL & PAGE , MINIMAIL , VOICEWAY , MAIL BACK


Sintel France - SA - 2, allée de la Fresnerie, 78330 Fontenay le Fleury - France - SIREN 349266791


Sintel France M. Jean-Michel ANTOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-38

Publication - Publication le 10 mars 2000 au BOPI 2000-10

Logiciel ou ensemble de logiciels permettant à un système informatique de se connecter à internet ou à différents services de communication.