Marque enregistrée - Marque en non vigueur

clic'n bio.com vous cliquez vous passez
M. SINSEAU ERWAN

Numéro de dépôt :
3970260
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/12/2022
clic\'n bio.com vous cliquez vous passez de SINSEAU ERWAN

Présentation de la marque clic'n bio.com vous cliquez vous passez

Déposée le 20 décembre 2012 par monsieur SINSEAU ERWAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « clic'n bio.com vous cliquez vous passez » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est monsieur SINSEAU ERWAN domicilié(e) 11 rue Charcot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. SINSEAU ERWAN domicilié(e) 11 rue Charcot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France.

La marque clic'n bio.com vous cliquez vous passez a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clic'n bio.com vous cliquez vous passez est expirée depuis le 20 décembre 2022.


M. SINSEAU ERWAN - 11 rue Charcot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


M. SINSEAU ERWAN - 11 rue Charcot - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Enregistrement avec modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 30 octobre 2013 - Rejet partiel n°611826 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-30

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; Toute information commerciale, publicité ou communication publicitaire sur les producteurs et magasins distributeurs de produits biologiques et/ou écologiques ; service de vente au détail ou en gros par Internet, par téléphone ou par tous moyens électroniques de commande à distance de tous produits biologiques et/ou écologiques, de toutes marques, de tous producteurs et de tous magasins distributeurs, à retirer sur le lieu de production, en magasin, ou livrés à domicile ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; Transmission d'informations par voie électronique à savoir mise en place et utilisation de logiciels et de tout autre outil ou moyen (notamment électronique) permettant la mise en relation des producteurs et des magasins distributeurs de produits biologiques et/ou écologiques avec des consommateurs, et la mise à disposition, à distance ou en magasin, de tous types d'information, tels que géolocalisation des magasins, catalogues produits, recettes, informations consommateurs, recommandations, prix, ou autres données produits ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution (livraison de produits) ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; Conception, développement et location de logiciels et de tout autre outil ou moyen (notamment électronique) permettant la mise en relation des producteurs et des magasins distributeurs de produits biologiques et/ou écologiques avec des consommateurs, et la mise à disposition, à distance ou en magasin, de tous types d'information, tels que géolocalisation des magasins, catalogues produits, recettes, informations consommateurs, recommandations, prix, ou autres données produits.